Cette page a pour objectif d’informer et de répondre aux questions des établissements de santé membres actuel ou à venir du réseau ARCPO en vue de démarche régionale de labellisation des centres de recours en chirurgie pédiatrique de 2025.
Les informations concernant la labellisation sont donc soumises à une évolution en fonction des ajustements au fil de l’eau du cadre de la labellisation.
CAHIER DES CHARGES OCCITANIE
Statuts de l’Association du Réseau de chirurgie Pédiatrique Occitanie
- Liste des centres labellisés (Occitanie-Ouest)
- Statuts associatif de l’ARCPO
- Rapport d’activité 2023
Le cahier des charges régional
Dossiers de demande de labellisation
Les dossiers peuvent être adressés au réseau de chirurgie pédiatrique du 1er février au 31 octobre 2025. Des avis pourrons être rendus au fil de l’eau et des échanges pourront avoir lieu dans le cadre de l’étude du dossier, ou bien pour répondre à des questions et besoins spécifiques de chaque établissement.
DOCUMENTS UTILES
Cadre régional en Occitanie
- Projet Régional de Santé 2023-2028 Occitanie – Cadre d’orientation (COS).
- Schéma Régional de Santé 2023-2028 (SROS).
Ressources pour le maintien et le développement de la chirurgie pédiatrique
- Recommandations pour la pratique professionnelle SFAR- ADARPEF 2023 – « Organisation structurelle, matérielle et fonctionnelle des centres effectuant de l’anesthésie pédiatrique ».
Textes législatifs
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Note d’information n°DGOS/P1/2024/155 du 22 octobre 2024, relative au cahier des charges du dispositif spécifique régional (DSR) de chirurgie pédiatrique
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Instruction n°DGOS/R3/2023/125 du 1er août 2023 relative à la mise en œuvre de la réforme des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie.
- Décret n° 2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions d’implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie.
- Décret n° 2022-1766 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie.
- Ordonnance n° 2021-583 du 12 mai 2021 portant modification du régime des autorisations d’activités de soins et des équipements matériels lourds.
CALENDRIER 2023-2025
- De février 2025 au 31 octobre 2025 : période de réception des demandes de labellisation des établissements.
- Décembre 2024 : diffusion du dossier de demande de labellisation à remplir et retourner par les établissements à l’ARCPO.
- Janvier 2024 : diffusion de l’ARCPO à tous les établissements, du cahier des charges régional actualisé.
- Novembre 2023 : concertation pour la réactualisation du cahier des charges régional du réseau de chirurgie pédiatrique et diffusion auprès de établissements de santé de l’ensemble de la région Occitanie.
- 1er novembre 2023 : publication du Plan Régional de Santé Occitanie III.