LABELLISATION 2024

Cette page, en cours de consolidation, a pour objectif d’informer et de répondre aux questions des établissements de santé membres actuel ou à venir du réseau ARCPO en vue de campagne régionale de labellisation des centres de recours en chirurgie pédiatrique de 2024.

Toute information sur cette page reflète à titre indicatif ce que l’Agence Régionale de la Santé Occitanie a transmis à l’ARCPO. Les informations concernant la campagne de labellisation sont donc soumise à une évolution en fonction d’éventuels ajustements du cadre de la labellisation.

DOCUMENTS UTILES

Textes législatifs

Recommandations de bonnes pratiques

Cadre régional en Occitanie

Dossiers de candidature

  • A venir – en attente de l’ouverture de la fenêtre de dépôt des dossier de demande de labellisation

CALENDRIER 2023-2024

  • A venir – courant 2024 : Ouverture par période des fenêtres de dépôt des nouvelles demandes d’autorisation d’activité en chirurgie pédiatrique, déposées par les établissements de santé candidats.
  • Fin novembre 2023 : diffusion du cahier des charges ARCPO.
  • 1ère quinzaine de novembre 2023: publication du calendrier avec les fenêtres de dépôts des demandes d’autorisation.
  • 1er novembre 2023 : publication du Plan Régional de Santé Occitanie III.
  • Actuellement : Prolongation de toutes les autorisations en cours jusqu’aux prochaines décisions du DGARS Occitanie portant autorisation de l’établissement pour la modalité pédiatrique de l’activité de chirurgie, courant 2024.