LABELLISATION 2025

Cette page a pour objectif d’informer et de répondre aux questions des établissements de santé membres actuel ou à venir du réseau ARCPO en vue de démarche régionale de labellisation des centres de recours en chirurgie pédiatrique de 2025.

Toute information sur cette page reflète à titre indicatif les informations transmises par l’Agence Régionale de la Santé Occitanie a l’ARCPO. Les informations concernant la labellisation sont donc soumises à une évolution en fonction des ajustements au fil de l’eau du cadre de la labellisation.

CAHIER DES CHARGES OCCITANIE

A télécharger

Dossiers de candidature

  • A venir – en attente de l’ouverture de la fenêtre de dépôt des dossiers de demande de labellisation

DOCUMENTS UTILES

Textes législatifs

Recommandations de bonnes pratiques

Cadre régional en Occitanie

CALENDRIER 2023-2025

  • Actuellement : Prolongation de toutes les autorisations en cours jusqu’aux prochaines décisions du DGARS Occitanie, fin 2025, portant autorisation de l’établissement pour la modalité pédiatrique de l’activité de chirurgie.
  • De février 2025 au 31 octobre 2025 : envoi au fil de l’eau, par les établissements de santé au réseau de chirurgie pédiatrique Occitanie, des dossiers de demandes de labellisation.
  • Du 1er septembre au 31 octobre 2025 : fenêtres de dépôt des demandes d’autorisation d’activité en chirurgie pédiatrique auprès de l’Agence Régionale de la Santé Occitanie, par les établissements de santé candidats.
  • 30 janvier 2025 : publication du calendrier avec les fenêtres de dépôts des demandes d’autorisation.
  • Novembre 2023 : concertation pour la réactualisation du cahier des charges régional du réseau de chirurgie pédiatrique et diffusion auprès de établissements de santé de l’ensemble de la région Occitanie.